Droits de la nature

Depuis quelques années, une nouvelle catégorie de droits a émergé : les droits de la nature. À quoi renvoient-ils ? Sur quels textes ou doctrines juridiques se fondent-ils ?  Pour en savoir plus, l’Agence Française de Développement (AFD) a mené plusieurs travaux de prospective dans ce domaine. Sous la direction de Farid Lamara, en partenariat avec Marine Calmet et Sarah Hayes, cet ouvrage collectif, publié en juillet 2024, compile ces recherches et vise à nous éclairer sur le thème des droits humains et du développement durable.

Résumé

Depuis 2022, le droit à un environnement sain est reconnu comme un droit humain par l’Assemblée générale des Nations unies. Cependant, il ne fait pas encore l’objet d’un traité international contraignant, contrairement aux droits humains conventionnels qui recouvrent les droits économiques, sociaux, culturels, civils et politiques. L’ensemble de ces droits, ainsi que les droits émergents de la nature, sont pourtant interconnectés à de multiples niveaux. C’est pour explorer ces liens et les problématiques qu’ils soulèvent que l’AFD a conduit différents travaux d’analyse et de prospective sur le thème des droits humains et du développement durable.

Il est aujourd’hui largement démontré que la crise écologique mondiale (climatique, environnementale et du vivant dans son ensemble) impacte les droits humains de façon massive et multidimensionnelle (des pays et populations les plus pauvres en premier lieu). Il est ainsi nécessaire d’intégrer une approche fondée sur les droits humains pour toute action qui ambitionne de réduire ces crises. Inversement, une approche fondée sur les droits humains, qui ne prend pas en considération les enjeux écologiques, présente un risque potentiellement destructeur du vivant. Il est donc dorénavant nécessaire de s’émanciper d’une approche trop anthropocentrée pour s’inscrire dans une logique écocentrée, qui considère le vivant – humains et non humains – dans son ensemble.

Pour participer de cette dynamique transformationnelle, la reconnaissance des droits de la nature constitue un des leviers d’action majeurs de la communauté internationale et des pays qui la composent. La communauté des acteurs du développement peut également jouer un rôle décisif pour soutenir ce mouvement. C’est ce qu’ambitionne de mettre en exergue cet ouvrage prospectif.

Sommaire

INTRODUCTION

PARTIE 1 – Le mouvement des droits de la nature : Historique et concepts

PARTIE 2 – Exemples d’initiatives locales

  • 1. Amérique du Sud
  • 2. Orients
  • 3. Afrique
  • 4. Océanie
  • 5. Europe, Amérique du Nord et International
  • 6. Synthèse

PARTIE 3 – Quelle place pour la communauté des acteurs du développement ?

PARTIE 4 – Réhabiliter les sciences sociales et environnementales pour un monde en commun

  • 1. À l’heure du grand basculement : redonner du sens à l’économie
  • 2. Communs, intérêt commun et droits de la nature : entre reconnaissance implicite et luttes pour la formalisation.
  • 3. Droits des femmes et droits de la nature :Des agendas de développement qui convergent

CONCLUSION

Auteur.e.s

  • Farid Lamara : Expert en développement humain et conseiller stratégique au sein du département de la stratégie, de la prospective et des relations institutionnelles (SPR) de l’AFD.
  • Marine Calmet  : Juriste en droit de l’environnement et Présidente de l’association Wild Legal
  • Sarah Hayes : Experte en droits humains et consultante pour l’AFD.

Pour télécharger l’ouvrage : https://www.afd.fr/sites/afd/files/2024-07-11-45-05/Droits_Nature_HorsSerie_AFD_2024_FR_web.pdf

 

Ressources documentaires

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